TVA GeoDynamic
Avec GeoDynamic, edoobox choisit le taux de TVA d’une offre selon un pays. Cette fonction est destinée aux offres pour lesquelles toutes les réservations ne sont pas soumises au même taux. Elle ne remplace pas une appréciation fiscale : votre organisation doit définir les pays et les taux nécessaires sur le plan métier.
GeoDynamic est une propriété de l’offre ou de son calcul du prix. Vous gérez les taux disponibles sous Paramètres → TVA.
Quel pays et quel taux sont utilisés
Tant qu’aucun pays n’a été sélectionné, l’affichage initial peut utiliser une détection de localisation. Il ne s’agit que d’une sélection provisoire.
Lorsque la personne qui réserve choisit son pays, edoobox peut redéterminer la TVA dynamique pour ce pays.
Si le pays de facturation est défini comme pays de référence dans le widget d’adresse de facturation et qu’une adresse de facturation active est disponible, ce pays peut être déterminant pour l’actualisation. Le pays du participant peut aussi être choisi comme pays de référence.
Si edoobox trouve un taux de TVA actif pour le pays applicable, ce taux est utilisé.
Si aucun taux actif n’existe pour ce pays, la sélection revient au taux de TVA marqué comme Par défaut dans le compte.
Configurer sans ambiguïté chaque pays : le processus de sélection actuel ne possède aucune liste de priorités réglable dans l’interface pour plusieurs taux actifs d’un même pays. Pour GeoDynamic, définissez donc exactement un taux actif approprié par pays.
Configurer GeoDynamic
Créez ou modifiez les taux nécessaires sous Paramètres généraux de TVA.
Attribuez le bon pays à chaque taux propre à un pays et activez uniquement les éléments réellement utilisés.
Marquez un taux de repli fiable comme Par défaut.
Dans l’offre concernée ou sa logique de prix, sélectionnez GeoDynamic au lieu d’un taux fixe ou de l’absence de TVA.
Activez le champ de données de participant Pays si la personne doit confirmer elle-même son pays.
Choisir délibérément le pays du participant ou le pays de facturation
Dans le widget Adresse de facturation, l’option Pays de référence de l’autoliquidation détermine si le pays de facturation ou le pays du participant est utilisé pour le contrôle fiscal et B2B actuel. Ce choix est particulièrement pertinent lorsqu’une personne réside dans un pays et que l’entreprise payeuse se trouve dans un autre.
| Pays de référence | Objectif typique | Vérification |
|---|---|---|
| Adresse de facturation | Le traitement fiscal doit suivre le destinataire de la facture. | L’adresse de facturation doit être active et contenir un pays valide. |
| Participant | Le pays de la personne participante fait référence pour votre processus. | Recueillir le pays du participant dans un champ obligatoire. |
Concertez-vous avec votre conseiller fiscal sur ce paramètre et documentez en interne le pays de référence applicable à chaque type d’offre.
Données enregistrées avec la réservation et la facture
La réservation enregistre les données de TVA utilisées, y compris le type et le lien avec le pays. Les modifications prises en charge du pays ou de l’adresse de facturation peuvent redéterminer la sélection dynamique lors de la modification d’une réservation. Une facture déjà émise ne devient toutefois pas automatiquement un document corrigé sur le fond.
Si vous modifiez un pays après coup, contrôlez donc le total de la réservation, la répartition de la TVA, le statut d’autoliquidation et la facture. Pour un document erroné déjà émis, utilisez le processus de facture ou de facture d’annulation prévu.
Vérifier séparément les prestations supplémentaires et l’autoliquidation
Les prestations supplémentaires et les autres composants du prix peuvent avoir leurs propres attributions de TVA. Vérifiez le prix de l’offre, mais aussi chaque prestation supplémentaire et la facture résultante.
Un taux B2B marqué pour un pays peut aussi autoriser l’autoliquidation. Celle-ci ne devient toutefois active que si l’adresse de facturation, le type de client et le numéro de TVA remplissent également les conditions configurées.
Tester GeoDynamic de manière fiable
Un pays possédant son propre taux actif : ce taux apparaît sur la réservation et la facture.
Un pays sans taux propre : le taux marqué par défaut est utilisé.
Le pays du participant et celui de facturation diffèrent : le pays de référence choisi décide de façon traçable.
Prix TVA comprise et hors TVA : les montants toutes taxes comprises, hors taxes et de taxe restent compréhensibles.
B2B et B2C : l’autoliquidation s’applique uniquement dans le cas professionnel prévu.
Exemple d’utilisation : cours en ligne dans trois pays
Un prestataire définit un taux actif pour la Suisse, l’Allemagne et l’Autriche et marque le taux suisse par défaut. L’offre utilise GeoDynamic. Les réservations d’essai pour les trois pays affichent chacune le taux attendu ; un quatrième pays sans entrée revient visiblement au taux par défaut.
Exemple d’utilisation : collaboratrice allemande, adresse de facturation autrichienne
La personne réside en Allemagne, la facture est adressée à la succursale autrichienne. Le widget utilise l’adresse de facturation comme pays de référence. Une réservation d’essai vérifie que le taux autrichien est choisi et qu’un retour au pays du participant produirait le taux allemand.
Exemple d’utilisation : un taux national manquant est détecté avant le lancement
Dans la matrice d’essai, une réservation depuis la France revient au taux par défaut. L’équipe clarifie le traitement fiscal, crée ensuite exactement un taux français actif et répète les essais de réservation et de facturation avant la publication de l’offre.
Documenter les changements de taux par défaut et les cas d’essai
GeoDynamic nécessite un taux par défaut actif et fiable pour le repli décrit. Pour le remplacer, choisissez d’abord un autre taux actif par défaut ; l’ancien marquage par défaut ne peut pas être désactivé sans remplacement.
Pour chaque cas d’essai, consignez le pays du participant, l’adresse de facturation active, le pays de référence choisi, le taux utilisé et le montant de taxe. Après des modifications du formulaire, vous pouvez ainsi retracer quelle information de pays a influencé le calcul du prix.